Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.
SIEMELEC société anonyme

Numéro de dépôt :
1662821
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque S.C.

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SIEMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEMELEC domicilié(e) 134, rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C. est expirée depuis le 17 mai 2001.

SIEMELEC a également déposé les autres marques suivantes : SIEMELEC , S.C.


SIEMELEC société anonyme - 134, rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Lampes de signalisation; matériel électrique et électronique